Déposée le 7 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SOITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILICON ON INSULATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Parc Technologique des Fontaines, CHEMIN DES FRANQUES - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque SILICON ON INSULATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOITEC, SOCIETE ANONYME - Parc Technologique des Fontaines, CHEMIN DES FRANQUES - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909
Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591494 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, électroniques, plaquettes de semi-conducteurs ; semi-conducteurs. Plaquettes de semi-conducteurs pour les circuits imprimés, circuits intégrés et activités dérivées ; composants pour la micro-électronique et la micro-mécanique. Substrats de matériaux pour la micro-électronique et la micro-mécanique, pour les écrans plats, pour les guides optiques intégrés, pour les capteurs, pour les cartes à mémoire et pour les microprocesseurs, pour les cartes magnétiques d'identification ; composants de micro-usinages pour la micro-électronique et la micro-mécanique. Traitement de matériaux, à savoir traitement mécanique, chimique et physique et usinages de surfaces de matériaux, traitement de substrats de matériaux pour la micro-électronique et toutes activités dérivées ; traitement de plaquettes de semi-conducteurs ; magnétisation ; polissage de plaquettes de semi-conducteurs ; transfert de couches de semi-conducteurs ou de composants sur tous supports. Recherches scientifiques, technologiques, techniques et industrielles ; essais de matériaux et travaux de laboratoires pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits notamment dans le domaine des semi-conducteurs et des plaquettes de semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées ; ingénieries et expertises (travaux d'ingénieurs) notamment dans le domaine des plaquettes de semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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